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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDOU
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POMMES DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES DU TERROIR
CIDOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
99823152
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque POMMES DU TERROIR

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CIDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POMMES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDOU domicilié(e) 10, rue Cidou, 67580 MIETESHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 138 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France.

La marque POMMES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DU TERROIR est expirée depuis le 15 novembre 2009.

CIDOU a également déposé les autres marques suivantes : POM'CHOP , RENETTA , CIDOU , CIDOU JUNIORS , PUR JUS DES 4 SAISONS , COCKTAIL DES TROPIQUES , ALFA QUEEN , LES COCKTAILS DU SOLEIL , WELKIS' , ROUGE SANGUINE


CIDOU, société anonyme - 10, rue Cidou, 67580 MIETESHEIM - France - SIREN 330138579


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France


Inscription le 5 mai 2003 - Gage constitué n°370436 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques à base de pomme (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine à base de pomme. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.